Il est fondé par les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : "Moto-Club Les FRELONS"

Ce club a pour but :

1. De réunir des gens ayant une passion commune pour la moto
2. D'organiser des ballades entre motards
3. D'entretenir un esprit de rencontres entre gens de la même commune voire d'autres.

La durée de l'association est illimitée. Son siège social est situé au domicile du président au 11, rue de la résistance 14630 Frénouville et il peut être transféré sur simple décision du conseil d'administration.

L'association se compose de membres du bureau, de membres actifs. Pour être membre actif il faut :

1. Etre agréé par le conseil d'administration
2. Payer la cotisation exigée
3. Satisfaire aux conditions décrites à l'article 6 du règlement intérieur.

Les adhésions sont délivrées par le conseil d'administration.

Sont membres d'honneur les personnes désignées comme tel par le conseil d'administration.

La qualité de membre se perd par :

1. La démission (verbale ou écrite aux membres du bureau)
2. Le décès
3. La radiation d'un membre par lettre recommandé.

La radiation d'un membre sera prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement des cotisations, infraction aux présents statuts ou au règlement intérieur ou pour motif grave. Le membre intéressé aura été invité à fournir des explications. Le membre radié perd ses droits et avantages et ne peut se valoir d'un quelconque dédommagement du Moto-Club.

Les ressources de l'association se composent :

1. De cotisations versées par les membres
2. De subventions qui peuvent être accordées par l'état, la Région, Le département, les communes et de toute personne ou organisme s'intéressant à l'association.
3. De dons et de toutes autres ressources prévues par la loi.

Le conseil d'administration se réunit une fois par an et toutes les fois qu'il est convoqué par l'un de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité et, en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Le Moto-Club est représenté par le président. Il préside les assemblées générales et les réunions. Il représente l'association dans tous les actes de la vie civile et est investi de tous pouvoirs à cet effet.

Le vice-président seconde le président dans ses tâches et le remplace si celui-ci est empêché.

Le secrétaire tient le registre des procès-verbaux, prépare les élections, s'occupe de la correspondance et des archives du Moto-Club. En général, il rédige toutes les écritures concernant le fonctionnement de l'association, à l'exception de celles concernant la comptabilité.

Il tient le registre spécial prévu par l'Article 5 de la loi du 1^er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l'exécution des formalités présentées par lesdits articles.

Le trésorier est chargé de tout ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du président, toutes les sommes dues à l'association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu'avec l'autorisation du conseil d'administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations effectuées par lui et en rend compte à l'assemblée générale annuelle qui approuve, s'il y a lieu, sa gestion.

Les membres actifs sont là pour donner des idées et des encouragements.

Les assemblées sont ordinaires ou extraordinaires. Elles sont présidées ainsi qu'il a été dit à l'article 11 des présents statuts.

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres. Elle a lieu une fois par an au moins au mois d'octobre ou novembre. Le même jour aura lieu l'élection des membres du bureau.

L'assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en cas de nécessité. Elle statue sur toutes les questions qui lui sont soumises et peut apporter toute modification aux statuts.

Le bureau a le droit de convoquer le club toutes les fois que les intérêts du Moto-Club l'exigent. En cas de partage, la voix du président est prépondérante.

A l'assemblée générale aura lieu la présentation des comptes-rendus financier et moral de l'année précédente et en cours du Moto-Club.

Le lieu des réunions sera indiqué aux membres.

Un règlement intérieur est établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.

Le règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux qui ont trait à l'administration interne du Club.

Tout adhérent au Moto-Club par le fait de sa demande et admission déclare accepter les présents statuts et règlements.

Les présents statuts et le règlement intérieur ne peuvent être modifiés que par l'assemblée générale.

La dissolution du Moto-Club ne peut être prononcée qu'en assemblée générale, à la majorité des membres présents ou représentés.

L'actif est dévolu conformément à l'Article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 16 Août 1901.